Recherche de documents du conseil (477)

Retrouvez tous les documents publics publiés par le conseil communal.

Document
Type
Date
attach_file
Extraits-39-25.pdf
Procès-verbal
08.10.2025
attach_file
Extraits-46-25.pdf
Procès-verbal
08.10.2025
attach_file
Extraits-47-25.pdf
Procès-verbal
08.10.2025
Préavis 39-25 Préavis n39/2025 de la municipalité au Communal relatif à l'adoption du volet stratégique de la Stratégie régionale de gestion des zones d'activités Rivelac (SRGZA)
attach_file
p39-Pre769-avis_intercommunal_SRGZA_Rivelac.pdf
Préavis
08.10.2025
Annexe 39-25 Préavis n39/2025 de la municipalité au Communal relatif à l'adoption du volet stratégique de la Stratégie régionale de gestion des zones d'activités Rivelac (SRGZA)
attach_file
p39-annexe-20250130_Processus_elaboration_SRGZA_Rivelac.pdf
Annexe
08.10.2025
Annexe 39-25 Préavis n39/2025 de la municipalité au Communal relatif à l'adoption du volet stratégique de la Stratégie régionale de gestion des zones d'activités Rivelac (SRGZA)
attach_file
p39-annexe-20250130_SRGZA_Rivelac_Rapport_consultation_publique.pdf
Annexe
08.10.2025
Annexe 39-25 Préavis n39/2025 de la municipalité au Communal relatif à l'adoption du volet stratégique de la Stratégie régionale de gestion des zones d'activités Rivelac (SRGZA)
attach_file
p39-annexe-20250130_Volet_operationnel_SRGZA_Rivelac.pdf
Annexe
08.10.2025
Annexe 39-25 Préavis n39/2025 de la municipalité au Communal relatif à l'adoption du volet stratégique de la Stratégie régionale de gestion des zones d'activités Rivelac (SRGZA)
attach_file
p39-annexe-20250130_Volet_strategique_SRGZA_Rivelac.pdf
Annexe
08.10.2025
Préavis 46-25 Préavis N46/2025 de la Municipalité au Conseil communal relatif à l'arrêté d'imposition 2026
attach_file
p46-2025-Arre770-te769--imposition-2026.pdf
Préavis
08.10.2025
Annexe 46-25 Préavis N46/2025 de la Municipalité au Conseil communal relatif à l'arrêté d'imposition 2026
attach_file
p46-annexe-Arrete_imposition_2026.pdf
Annexe
08.10.2025