Recherche de documents du conseil (465)

Retrouvez tous les documents publics publiés par le conseil communal.

Document
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Préavis 33-24 PREAVIS N°33/2024 de la Municipalité au Conseil communal relatif à une demande de crédit pour la construction d’une place de jeux communale au Grand-Cerclet
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Extrait-33-23-signe.pdf
Préavis
02.10.2024
Préavis 34-24 PREAVIS N°34/2024 de la Municipalité au Conseil communal relatif à une demande de crédit pour l’aménagement d’une place de rencontre et de convivialité aux abords de l’étang du Grand-Cerclet
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Extrait-34-23-signe.pdf
Préavis
02.10.2024
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20240911-PV-du-11-sept-2024.pdf
Procès-verbal
11.09.2024
Préavis 28-24 Préavis n. 28/2024 de la Municipalité au Conseil communal relatif à une demande de crédit pour la mise en valeur du Temple par un éclairage et illuminations des rues pour la fêtes de fin d'année
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28-2024-demande-cre769-dit-eclairage-Temple.pdf
Préavis
11.09.2024
Annexe 29-24 Préavis n. 29-2024 de la Municipalité au Conseil communal relatif à la modification de l'annexe 1 du réglement communal sur la gestion de déchets concernant les tarifs de la taxe forfaitaire individuelle et entreprise
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29-2024-modification-annexe-re768-glement-sur-les-de769-chets.pdf
Annexe
11.09.2024
Préavis 29-24 Préavis n. 29-2024 de la Municipalité au Conseil communal relatif à la modification de l'annexe 1 du réglement communal sur la gestion de déchets concernant les tarifs de la taxe forfaitaire individuelle et entreprise
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29-2024-annexe-I-Evolution-De769-chets-10ans-final.xls
Préavis
11.09.2024
Préavis 30-24 PREAVIS N°30/2024de la Municipalité au Conseil communal relatif au financement de l'étude préliminaire pour l'entretien du pont CFF de Chambon
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30-2024-Pre769-avis-pont-Chambon-Roche.pdf
Préavis
11.09.2024
Annexe 31-24 PREAVIS N°31/2024 de la Municipalité au Conseil communal relatif au financement de l' étude de réfection des chemins AF, 2ème étape
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31-2024-annexe-plan-19VS007-31-03.pdf
Annexe
11.09.2024
Préavis 31-24 PREAVIS N°31/2024 de la Municipalité au Conseil communal relatif au financement de l' étude de réfection des chemins AF, 2ème étape
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31-2024-cre769-dit-e769-tude-chemins-AF-etape-2.pdf
Préavis
11.09.2024
Préavis 28-24 Préavis n. 28/2024 de la Municipalité au Conseil communal relatif à une demande de crédit pour la mise en valeur du Temple par un éclairage et illuminations des rues pour la fêtes de fin d'année
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28_2024_Rapport-Signe.pdf
Préavis
11.09.2024