Recherche de documents du conseil (471)

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Préavis 48-25 Préavis n48-20256 relatif au budget de fonctionnement pour l'année 2026
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1.-Preavis-budget-2026.pdf
Préavis
04.12.2025
Annexe 48-25 Préavis n48-20256 relatif au budget de fonctionnement pour l'année 2026
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4.-Plan-d-investissement.pdf
Annexe
04.12.2025
Annexe 48-25 Préavis n48-20256 relatif au budget de fonctionnement pour l'année 2026
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2.-Budget_final_2026.pdf
Annexe
04.12.2025
Annexe 48-25 Préavis n48-20256 relatif au budget de fonctionnement pour l'année 2026
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3.-Resultat-echelonne.pdf
Annexe
04.12.2025
Annexe 48-25 Préavis n48-20256 relatif au budget de fonctionnement pour l'année 2026
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5.-annexes_budget_2026.pdf
Annexe
04.12.2025
Préavis 49-25 p49-2025 relatif à une demande de credit demande de permis de construire route de desserte
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p49-2025-Demande-de-credit-demande-de-permis-de-construire-route-de-desserte.pdf
Préavis
04.12.2025
Préavis 39-25 Préavis n39/2025 de la municipalité au Communal relatif à l'adoption du volet stratégique de la Stratégie régionale de gestion des zones d'activités Rivelac (SRGZA)
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p39-Pre769-avis_intercommunal_SRGZA_Rivelac.pdf
Préavis
08.10.2025
Annexe 39-25 Préavis n39/2025 de la municipalité au Communal relatif à l'adoption du volet stratégique de la Stratégie régionale de gestion des zones d'activités Rivelac (SRGZA)
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p39-annexe-20250130_Processus_elaboration_SRGZA_Rivelac.pdf
Annexe
08.10.2025
Annexe 39-25 Préavis n39/2025 de la municipalité au Communal relatif à l'adoption du volet stratégique de la Stratégie régionale de gestion des zones d'activités Rivelac (SRGZA)
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p39-annexe-20250130_SRGZA_Rivelac_Rapport_consultation_publique.pdf
Annexe
08.10.2025
Annexe 39-25 Préavis n39/2025 de la municipalité au Communal relatif à l'adoption du volet stratégique de la Stratégie régionale de gestion des zones d'activités Rivelac (SRGZA)
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p39-annexe-20250130_Volet_operationnel_SRGZA_Rivelac.pdf
Annexe
08.10.2025