Recherche de documents du conseil (166)

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Préavis 06/22 Préavis 06/22 De la municipalité au Conseil relatif au financement de l'étude préliminaire de la capacité portante des ponts 1, 2 et 3 sur le réseau des chemins AF. Rapport de la commission formée de PILLET-CAILLE Micheline, TEIXEIRA Paulo, DUFRESNE Philippe, BUSER Florian, RULESKI Leonid. Suppl. RUCHET Frédéric, JORDAN Angela
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06-2022-Etude-preliminaire-des-ponts-reseau-chemins-AF.pdf
Préavis
11.05.2022
Préavis 07/22 Préavis 07/22 De la municipalité au Conseil relatif à une demande de crédit pour l’installation d’un système d’accès par clés électroniques des bâtiments communaux.
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07-2022-flyer_objektbau_fr_o000172.pdf
Préavis
11.05.2022
Préavis 07/22 Préavis 07/22 De la municipalité au Conseil relatif à une demande de crédit pour l’installation d’un système d’accès par clés électroniques des bâtiments communaux.
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07-2022-Systeme-acces-clefs-electroniques-batiments-communaux.pdf
Préavis
11.05.2022
Préavis 06/22 Préavis 06/22 De la municipalité au Conseil relatif au financement de l'étude préliminaire de la capacité portante des ponts 1, 2 et 3 sur le réseau des chemins AF. Rapport de la commission formée de PILLET-CAILLE Micheline, TEIXEIRA Paulo, DUFRESNE Philippe, BUSER Florian, RULESKI Leonid. Suppl. RUCHET Frédéric, JORDAN Angela
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extrait-pv-06.22-signe.pdf
Préavis
11.05.2022
Préavis 06/22 Préavis 06/22 De la municipalité au Conseil relatif au financement de l'étude préliminaire de la capacité portante des ponts 1, 2 et 3 sur le réseau des chemins AF. Rapport de la commission formée de PILLET-CAILLE Micheline, TEIXEIRA Paulo, DUFRESNE Philippe, BUSER Florian, RULESKI Leonid. Suppl. RUCHET Frédéric, JORDAN Angela
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rapport-06.22-manque-une-signature.pdf
Préavis
11.05.2022
Préavis 07/22 Préavis 07/22 De la municipalité au Conseil relatif à une demande de crédit pour l’installation d’un système d’accès par clés électroniques des bâtiments communaux.
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rapport-07.22.pdf
Préavis
11.05.2022
Préavis 07/22 Préavis 07/22 De la municipalité au Conseil relatif à une demande de crédit pour l’installation d’un système d’accès par clés électroniques des bâtiments communaux.
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rapport-Commission-finances-07.22.pdf
Préavis
11.05.2022
Préavis 07/22 Préavis 07/22 De la municipalité au Conseil relatif à une demande de crédit pour l’installation d’un système d’accès par clés électroniques des bâtiments communaux.
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extrait-pv-07.22_signe.pdf
Préavis
11.05.2022
Préavis 01-22 Préavis 01/2022 relatif au Plan d’affectation « Le Clos ».
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01-2022-PA-Le-Clos-complet.pdf
Préavis
09.02.2022
Préavis 02-22 Préavis d’intention 02/2022 relatif au « Projet scolaire DUO »
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02-2022-Preavis-d-intention-projet-DUO-Fondation-Verdeil.pdf
Préavis
09.02.2022