Recherche de documents du conseil (166)

Retrouvez tous les documents publics publiés par le conseil communal.

Document
Type
Date
Préavis 29-24 Préavis n. 29-2024 de la Municipalité au Conseil communal relatif à la modification de l'annexe 1 du réglement communal sur la gestion de déchets concernant les tarifs de la taxe forfaitaire individuelle et entreprise
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Extraits-29-24-signe.pdf
Préavis
11.09.2024
Préavis 30-24 PREAVIS N°30/2024de la Municipalité au Conseil communal relatif au financement de l'étude préliminaire pour l'entretien du pont CFF de Chambon
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Extraits-30-24-signe.pdf
Préavis
11.09.2024
Préavis 27-24 PREAVIS N°27/2024 de la Municipalité au Conseil communal relatif à un demande de crédit pour le remplacement d’une conduite d’eau potable et d’une borne hydrante au lieu-dit « Chambon »
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p27-2024-demande-cre769-dit-remplacement-conduite-eau-potable-et-bh-Chambon.pdf
Préavis
12.06.2024
Préavis 26-24 26-24 Rapport de la Municipalité de Roche sur la gestion et les comptes 2023
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Rapport-de-gestion-2023-version-finale.pdf
Préavis
12.06.2024
Préavis 27-24 PREAVIS N°27/2024 de la Municipalité au Conseil communal relatif à un demande de crédit pour le remplacement d’une conduite d’eau potable et d’une borne hydrante au lieu-dit « Chambon »
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Extraits-de-PV-27-2024.pdf
Préavis
12.06.2024
Préavis 27-24 PREAVIS N°27/2024 de la Municipalité au Conseil communal relatif à un demande de crédit pour le remplacement d’une conduite d’eau potable et d’une borne hydrante au lieu-dit « Chambon »
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27_2024_Rapport-Signe.pdf
Préavis
12.06.2024
Préavis 26-24 26-24 Rapport de la Municipalité de Roche sur la gestion et les comptes 2023
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26_2024_Rapport-Signe.pdf
Préavis
12.06.2024
Préavis 23-23 Préavis n 23-23 relatif au budget 2024
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p23_2023_budget-2024.pdf
Préavis
06.12.2023
Préavis 21-23 Préavis 21/23 relatif à l’arrêté d’imposition 2024.
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21-2023-Arre770-te769--imposition-2024.pdf
Préavis
04.10.2023
Préavis 22-23 Préavis 22/23 relatif à une demande de crédit pour les prestations d’ingénieur civil concernant les travaux d’aménagements de la route de desserte de la Z.I Les Vernes.
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22-2023-Demande-de-credit-prestations-ingenieur-civil-route-de-desserte.pdf
Préavis
04.10.2023