Recherche de documents du conseil (166)

Retrouvez tous les documents publics publiés par le conseil communal.

Document
Type
Date
Préavis 52/19 Demande de crédit pour le remplacement du logiciel de gestion et mise en place d'un serveur communal.
attach_file
Preavis-Remplacement-des-logiciels-de-gestion-et-mise-en-place-d-un-serveur-communal.pdf
Préavis
11.12.2019
Préavis 48-19 Création de l'Association Scolaire et Parascolaire Intercommunale du Haut-Lac (ASPIHL).
attach_file
p48-2019-preavis-Creation-de-l-ASPIHL.pdf
Préavis
30.10.2019
Préavis 49-19 Arrêté d’imposition pour l'année 2020.
attach_file
49-2019-Arrete-imposition-2020.pdf
Préavis
30.10.2019
Préavis 45-19 Règlement sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires
attach_file
45-2019-Reglement-sur-la-taxe-de-sejour-et-sur-la-taxe-sur-les-residences-secondaires.pdf
Préavis
18.09.2019
Préavis 46-19 Curage des collecteurs de drainage des surfaces agricoles.
attach_file
46-2019-curage-des-collecteurs-de-drainage-des-surfaces-agricoles.pdf
Préavis
18.09.2019
Préavis 47-19 Financement de l'étude préliminaire et avant-projet de reconstruction et réfection de chemins et de collecteurs AF.
attach_file
47-2019-Reconstruction-et-refection-de-chemins-et-de-collecteurs-AF.pdf
Préavis
18.09.2019
Préavis 47/16 Demande de crédit concernant le financement de la part privée communale aux travaux d'équipement du PPA du Grand-Cerclet
attach_file
47-2019-Reconstruction-et-refection-de-chemins-et-de-collecteurs-AF.pdf
Préavis
18.09.2019
Préavis 41-19 Mise à niveau du réseau Internet au Collège des Salines.
attach_file
41-2019-Preavis-relative-a-la-mise-a-niveau-du-reseau-internet.pdf
Préavis
20.06.2019
Préavis 42-19 Vente d'une partie de la parcelle communale n° 751.
attach_file
42-2019-Preavis-vente-parcelle-N-751-avec-plan.pdf
Préavis
20.06.2019
Préavis 43-19 Comptes 2018 et rapport de la commission de Gestion
attach_file
Roche-43-rapport-de-gestion-2018.pdf
Préavis
20.06.2019