Recherche de documents du conseil (441)

Retrouvez tous les documents publics publiés par le conseil communal.

Document
Type
Date
Préavis 41-19 Mise à niveau du réseau Internet au Collège des Salines.
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41-2019-Preavis-relative-a-la-mise-a-niveau-du-reseau-internet.pdf
Préavis
20.06.2019
Préavis 42-19 Vente d'une partie de la parcelle communale n° 751.
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42-2019-Preavis-vente-parcelle-N-751-avec-plan.pdf
Préavis
20.06.2019
Préavis 43-19 Comptes 2018 et rapport de la commission de Gestion
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Roche-43-rapport-de-gestion-2018.pdf
Préavis
20.06.2019
Préavis 44-19 Demande d'autorisation d'acquérir la parcelle n° 540, propriété de La Poste CH SA.
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44-achat-de-la-parcelle-540-La-Poste.pdf
Préavis
20.06.2019
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extrait-pv20.06.19.pdf
Procès-verbal
20.06.2019
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15.05.19.pdf
Procès-verbal
15.05.2019
Rapport-préavis 38-19 Règlement sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière de police des constructions et d'aménagement du territoire.
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rapport-38-19.pdf
Rapport-préavis
15.05.2019
Rapport-préavis 39-19 Règlement du personnel de la Commune de Roche.
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rapport-39-19.pdf
Rapport-préavis
15.05.2019
Rapport-préavis 40-19 Réfection de l'appartement au rez-de-chaussée, Maison des Vurziers - Rue des Salines 15 à Roche.
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rapport-40-19.pdf
Rapport-préavis
15.05.2019
Préavis 38-19 Règlement sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière de police des constructions et d'aménagement du territoire.
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38-2019-Reglement-emoluments-administratifs-police-des-constructions.pdf
Préavis
15.05.2019