COMMUNE DE ROCHE
Conseil Communal
CONVOCATION
Le Conseil communal de Roche est convoqué en séance ordinaire
le mercredi 18 septembre 2019 à 20h15
à la maison de commune - salle du Conseil
Ordre du jour
1. |
Préavis n° 45/19 relatif au règlement sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires. Rapport de la commission formée de MM. Benoît Mazzilli; Elvis Ahmetovic et Mme Aurélie Tulot. Suppléants : MM. Charles Girardet et Jean-Claude Guillemin. |
2. |
Préavis n° 46/19 relatif au curage des collecteurs de drainage des surfaces agricoles. Rapport de la commission formée de Mme Angélique Teixeira; MM. Marc Aeberhard et François Divorne. Suppléants : MM. Raffaele Marcello et Sébastien Germanier. 46-19-rapport.pdf (pdf, 13 Mb) 46-2019-curage-des-collecteurs-de-drainage-des-surfaces-agricoles.pdf (pdf, 1 Mb) |
3. |
Préavis n° 47/19 relatif au financement de l'étude préliminaire et avant-projet de reconstruction et réfection de chemins et de collecteurs AF. Rapport de la commission formée de M. André Martin; Mme Monica Portner et M. Sergio Almeida. Suppléants : M. Jean-Marc Ecuyer et Mme Micheline Pilet-Caille. 47-19-rapport.pdf (pdf, 14 Mb) 47-2019-Reconstruction-et-refection-de-chemins-et-de-collecteurs-AF.pdf (pdf, 1 Mb) 47-2019-Reconstruction-et-refection-de-chemins-et-de-collecteurs-AF.pdf (pdf, 1 Mb) |
4. | Communications de la Municipalité. |
5. | Divers. |
Conformément au règlement
Toute absence non-excusée est passible d'une amende