COMMUNE DE ROCHE
Conseil Communal
CONVOCATION
Le Conseil communal de Roche est convoqué en séance ordinaire
le mercredi 09 février à 20h15
à la Rotzérane - entrée côté terrasse cafétéria
Ordre du jour
1. | Adoption de l'ordre du jour. |
2. | Adoption du procès-verbal de la dernière séance. |
3. | Communications du bureau. |
4. |
Préavis 01/2022 relatif au Plan d’affectation « Le Clos ». Rapport de la commission formée de MM Elvis AHMETOVIC, Christoph KELLER, Thierry GRANDCHAMPS. Suppléants: MM. Léonid RULESKI et Frédéric RUCHET 01-2022-PA-Le-Clos-complet.pdf (pdf, 726 Kb) |
5. |
Préavis d’intention 02/2022 relatif au « Projet scolaire DUO ». Rapport de la commission formée de MMes Angela JORDAN, Isabelle BAILIF, Nuria GERBER, MM Alexis ARNAUD et Florian ECOFFEY. Suppléantes: MMes Linda NADON et Line Seewer 02-2022-Preavis-d-intention-projet-DUO-Fondation-Verdeil.pdf (pdf, 432 Kb) |
6. |
Préavis 03/2022 relatif à la vente de deux surfaces de 2’884 m2 et de 502 m2, à détacher de la parcelle 323. Rapport de la commission formée de Mmes Sandra HEINIGER, Monica PORTNER, MM. Christian DELACRÉTAZ, Raul DE CARVALHO et Jean-Claude GUILLEMIN. Suppléants: Mme Sara ALVES et M. Cédric BORLOZ. Extrait-de-PV 03-22.jpg (jpg, 842 Kb) Preavis-03-2022-vente-fractionnement-parcelle-323-avec-annexes.pdf (pdf, 1 Mb) |
7. |
Préavis 04/2022 relatif à l'installation GastroVert Private. Rapport de la commission formée de MM Mark BRISSAT, Jean-Marc ECUYER, Sébastien GERMANIER, Mmes Sophie GOEHARGI et Monica LUMBRICI PREITE. Suppléantes: Mmes Emilie DUFRESNE et Micheline PILET-CAILLE.
04-2022-Installation-GastroVert-Private.pdf (pdf, 539 Kb) |
8. |
Interpellation de Madame Linda Nadon, Conseillère
INTERPELLATION-DU-9-FEVRIER-2022 Linda-Nadon.pdf (pdf, 98 Kb) |
9. |
Communications de la Municipalité
Communication Agglo-Rivelac deliberatifs communes-membres.pdf (pdf, 540 Kb) |
10. | Divers. |
Conformément au règlement
Toute absence non-excusée est passible d'une amende