COMMUNE DE ROCHE
Conseil Communal
CONVOCATION
Le Conseil communal de Roche est convoqué en séance ordinaire le lundi 18 mai 2016 à 20h15 à la maison de commune - salle du Conseil
Ordre du jour
1. |
Préavis n° 47/16 relatif à une demande de crédit concernnant le financement de la part privée communale aux travaux d'équipement du PPA du Grand-Cerclet. Rapport de la commission formée de MM. Michel Delacrétaz; Olivier Delacrétaz; Daniel Bontems; Florian Ecoffey et Mme Béatrice Dozot. Suppléants : MM. Robert Trachsel et Franco Capelli. Ainsi que de la commission des finances formée de Mme Caroline Lambert; MM. Béat Frey; Julien Cattin; Jean-Claude Guillemin et Luigi Di Meo. Suppléants : M. Christoph Keller et Mme Christine Brousoz. 47-2019-Reconstruction-et-refection-de-chemins-et-de-collecteurs-AF.pdf (pdf, 1 Mb) |
2. |
Préavis n° 48/16 relatif à la constitution d'une restriction de droit public à la propriété sur la parcelle N° 323. Rapport de la commission formée de M. Thierry Blanc; Mme Sophie Blanc-Hutmacher; MM. Etienne Allamand; Philippe Dufresne et Christian Delacrétaz. Suppléants : MM. Marcello Raffaele et Eric Portner. |
3. |
Préavis n°49/16 relatif à la vente d'une surface de 308 m2 à détacher de la parcelle N° 346. Rapport de la commission formée de M. Mark Brissat; Mmes Sandra Heiniger et Idabelle Gremion. Suppléants : Mme Angela Jordan et M. Roland Berclaz. |
4. |
Préavis n° 51/16 relatif à la réfection des cheminements et de l'éclairage du Parc des Salines. Rapport de la commission formée de MM. Jean-MArc Chavannes; Lionel Dormond; Sébastien Germanier; Mmes Micheline Pilet-Caille et Murielle Pache. Suppléants : M. Louis Mouquin et Mme Lucette Marsoni. |
5. | Communications de la Municipalité. |
6. | Divers |
Conformément au règlement
Toute absence non-excusée est passible d'une amende